Identité
Nom du site web : arcis-sur-aube.com
Adresse : https://www.arcis-sur-aube.com
Propriétaire : Mairie d'Arcis-sur-Aube
Directeur de la publication : Charles HITTLER, maire d'Arcis-sur-Aube
Responsable de la rédaction : Charles HITTLER, maire d'Arcis-sur-Aube
Création et développement : Société EnvieDunSite.fr - 10300 SAINTE SAVINE - 06 87 21 20 17 - https://www.enviedunsite.fr
Hébergement en France : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Il n'y a d'espaces dédiés pour les utilisateurs du site afin d'y déposer du contenu, notamment comme des commentaires.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Liens sortants : Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants : Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. (remplacé par la RGPD)
Politique de confidentialité : se référer à la page Politique de Confidentialité
Politique de cookies : se référer à la page Politique des Cookies
Crédits
Icônes : FontAwesome, EnvieDunSite.fr
Photographies : Mairie d'Arcis-sur-Aube & Syscom' & EnvieDunSite.fr