Arcis-sur-Aube

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La réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 2 novembre 2026 à 19 h à la mairie d’Arcis-sur-Aube, salle du conseil municipal.



L’ordre du jour de cette séance de travail sera le suivant :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 28 septembre 2026
    • Adhésion au contrat groupe d’assurances des risques statutaire 2024-2027
    • Indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents de la police municipale
    • RIFSEEP : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
    • Tarifs des stages de l’école de musique
    • Reversement de la quote-part de subvention au fond citoyen européen à Gomaringen
    • Revente du champagne du 50ème anniversaire du jumelage Arcis/Gomaringen
    • Contrat de prêt avec la banque des territoires
    • Travaux de l’Eglise
    • Renforcement du réseau public de distribution d’électricité rue Jean Jaurès
    • Délégation de l’instruction des actes d’urbanisme de la commune au département de l’Aube
    • Signature de la Convention Territoriale Globale
    • Questions diverses
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